ARTICLE 37 - Incorrection

Le joueur qui se rend coupable d'incorrection et, à plus forte raison, de violence envers un dirigeant, un arbitre, un autre joueur ou un spectateur encourt l'une ou plusieurs des sanctions suivantes selon la gravité de la faute.

Exclusion de la compétition

Retrait de la licence

Confiscation ou restitution des indemnités et récompenses.

La sanction prise à l'égard du joueur fautif peut être appliquée à ses coéquipiers.

Les sanctions 1 et 2 sont infligées par l'arbitre.

La sanction 3 est appliquée par le Comité d'organisation qui, sous 48 heures, fait parvenir, avec son rapport, les indemnités et récompenses retenues, à l'organisme fédéral qui décide de leurs destinations.

En tout état de cause, le Comité Directeur fédéral statue en dernier ressort.

ARTICLE 38 - Devoir des arbitres

Les arbitres désignés pour diriger les compétitions sont chargés de veiller à la stricte application des règlements de jeu et règlements administratifs qui les complètent. Ils ont autorité pour exclure de la compétition tout joueur ou toute équipe qui refuserait de se conformer à leur décision.

ARTICLE 39 - Composition et devoir du Jury

Tout cas non prévu par le règlement est soumis à l'Arbitre qui peut en référer au Jury du concours. Ce Jury comprend 3 membres au moins et 5 au plus. Les décisions prises en application du présent paragraphe par le Jury sont sans appel. En cas de partage des voix, celle du président du Jury est prépondérante.

Une tenue correcte est exigée de chaque joueur (le torse nu et les pieds nus ne sont pas admis). Tout joueur qui n'observerait pas ces prescriptions serait exclu de la compétition après avertissement de l'Arbitre.